Marque enregistrée - Marque en vigueur

NANOSERVE SUSTAINABLE NANO DESIGN
NanoSERVE, SASU

Numéro de dépôt :
4148823
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2025
NANOSERVE SUSTAINABLE NANO DESIGN de NanoSERVE

Présentation de la marque NANOSERVE SUSTAINABLE NANO DESIGN

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par NanoSERVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NANOSERVE SUSTAINABLE NANO DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est NanoSERVETODO domicilié(e) 5 RUE DES BOURLOIRES - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 634 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NanoSERVE, Mme. AMINA TIJANI domicilié(e) 5 RUE DES BOURLOIRES - 59113 - SECLIN - France.

La marque NANOSERVE SUSTAINABLE NANO DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOSERVE SUSTAINABLE NANO DESIGN arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

NanoSERVE a également déposé les autres marques suivantes : SUBL'IN NanoServe Sustainable Nano Design


NanoSERVE, SASU - 5 RUE DES BOURLOIRES - 59113 - SECLIN - France - SIREN 802634907


NanoSERVE, Mme. AMINA TIJANI - 5 RUE DES BOURLOIRES - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.